Formation reporting réglementaire et prudentiel

Comprendre le dispositif réglementaire et de  surveillance prudentielle mis en place par les autorités de contrôle

• Historique
• Synthèse des reportings
• Respect du CRBF 97.02

Le reporting SURFI

• Objectifs et champ d’application
• Cadre réglementaire
• Présentation générale du dispositif
• Textes et documentation disponible
• Les dimensions (attributs)
• Liste des états à remettre
• Système de remise : tronc commun, seuils par activité
• Périodicité et délais

Les états FINREP

• Définitions, objectifs et champ d’application
• Cadre réglementaire
• Présentation générale du dispositif

Les états COREP

• Bâle I à Bâle III et les 3 piliers de la réforme
• Les principaux changements de Bâle III et dates d’application
• Le dispositif général
• Composition des Fonds propres : Core T1, Tier 1, Tier 2 et ajustements
• Présentation générale de l’état COREP «CA»
• Les évolutions prévues : hausse des exigences de fonds propres, liquidité court terme (LCR), liquidité long terme (NSFR), ratio de levier
• Champ d’application, périmètre et définitions
• Principe de calcul
• Approche standard
• Principes de calcul
• Composition du portefeuille de négociation
• Seuils d’assujettissement
• Méthode générale de calcul des exigences de fonds propres
• Liste des informations à publier

Le coefficient de liquidité et le dispositif : l’identification, de mesure, d’analyse et de gestion du risque de liquidité

• Le dispositif :
  • Objectif et textes : les 2 approches, les textes.
  • Champ d’application et modalités de transmission.
• Le coefficient de liquidité : contraintes réglementaires, composition du ratio.

Le contrôle des grands risques

• Présentation générale :
• Objectifs et périmètre : Définitions et textes. Le reporting.
• Modalités de calculs :
• Contrainte réglementaire. Taux de pondération.
• Facteurs de conversion. Garanties.

Évolutions prévues

• Hausse des exigences de fonds propres
• Liquidité court terme (LCR)
• Liquidité long terme (NSFR)
• Ratio de levier