Toute activité génère une production de déchets pour lesquels l’exploitant est tenu de mettre en place une politique de gestion au travers des choix de collecte, traitement, valorisation… conformément à la réglementation. Celle-ci doit donc être maîtrisée afin d’adapter l’organisation et la sélection des solutions techniques aux différentes catégories de déchets. Les chiffres-clés de la […]

Définitions officielles et codification des déchets selon la nomenclature Les impacts de la transition vers l’économie circulaire sur les exigences applicables aux producteurs de déchets Importance de la Responsabilité Elargie du Producteur (REP) La hiérarchisation des différentes options de gestion des déchets Les implications de la responsabilité conjointe des différents détenteurs La documentation de traçabilité […]

Les différents types de déchets et les responsabilités liées aux déchets La définition du déchet. DMS-DéchetMénager Spécial DDM-Déchetdangereux des ménages OM-Ordure ménagère DTM-Déchet Toxique des Ménages DTQD-Déchet Toxique en Quantités Dispersées La classification des déchets : dangereux, non dangereux, inertes. La responsabilité du producteur ou du détenteur de déchets : les articles importants du code […]

La pollution des sols liée aux activités industrielles est une préoccupation sanitaire, écologique, économique et sociale. De nombreux enjeux incitent les exploitants à gérer et surveiller la pollution de leurs sites. En parallèle, les besoins croissants d’espaces urbains engendrent une pression foncière aussi bien dans des zones périurbaines, parfois fortement industrialisées, que dans des centres […]

Selon les termes de l’arrêté ministériel du 2 février 1998, article 28-1 (Arr. 29 mai 2000, art. 3) « Tout exploitant d’une installation consommant plus d’une tonne de solvants par an met en place un plan de gestion de solvants (PGS), mentionnant notamment les entrées et les sorties de solvants de l’installation. Ce plan est […]