Formation lutte contre le blanchiment et le financement du terrorisme (en intra)

Blanchiment des capitaux et financement du terrorisme. Définitions et réglementation.

• Mécanisme de base du blanchiment d’’argent
• Définition du blanchiment
• Évolution et ampleur du blanchiment d’’argent
• Définition du financement du terrorisme
• Chronologie de la réglementation sur la lutte contre le blanchiment, puis de financement du terrorisme

Principes fondamentaux de la lutte contre le blanchiment

• Acteurs concernés et nécessité de la mise en place d’’un dispositif adapté
• Nécessité de la prise en compte au niveau de tous les métiers
• Objectifs de la lutte contre le blanchiment et le financement du terrorisme
  • Connaissance client
  • Vigilance sur les opérations (outils de détection d’opérations anormales, filtrage antiterroriste…) et alerte
  • Documentation : conservation et de traçabilité
  • Obligations de déclaration
  • Discrétion
• Nature des risques encourus
• Sanctions encourues
• Principales dispositions de l’’ordonnance du 30 janvier 2009

Exemple d’’un dispositif interne de lutte contre le blanchiment et le financement du terrorisme

• Les moyens mis en place par la Banque
• Dispositif réseau
• Cinématique du dispositif
• Formulaire de déclaration de soupçons
• Attitude et décision concernant la relation d’’affaires avec le client concerné

Caractéristiques du blanchiment ; indicateurs d’alertes ; exemples d’opérations.

• Diversité des techniques de blanchiment
• Ce qui doit attirer l’’attention : comportement client, réponses ambiguës aux questions posées, types de prestations ou d’’opérations, indicateurs d’’alerte

Les aspects liés à la loi Informatique et liberté