1 La norme comptable M57 : Principe Caractéristiques Point de vigilances lors de la bascule comptable (ex : M14 CCAS /M57  2 Evolutions Les différentes normes du CNoCP Les obligations de l’ordonnateur 3 Evolutions comptables La notion de composants Les amortissements Les subventions d’investissement versées Les créances Les provisions / Les dépréciations Les changements de […]

Pour bien comprendre les concepts fondamentaux de la comptabilité publique des établissements publics administratifs, il faut en maîtriser les concepts, les schémas d’écriture et le fonctionnement des comptes. Cette formation de 3 jours sur la comptabilité M91 fait le tour de la comptabilité applicableaux établissements publics administratifs. Références : Instructions codificatrices de la Direction Générale […]

Pour bien comprendre les concepts fondamentaux de la comptabilité publique des établissements publics scientifiques, culturels et professionnels, il faut en maîtriser les concepts, les schémas d’écriture et le fonctionnement des comptes. Cette formation de 3 jours sur la comptabilité M93 fait le tour de la comptabilité applicable aux établissements publics scientifiques, culturels et professionnels (EPSCP).   Rappel […]

Pour bien comprendre les concepts fondamentaux de la comptabilité publique des établissements publics industriels et commerciaux, il faut en maîtriser les concepts, les schémas d’écriture et le fonctionnement des comptes. Cette formation de 3 jours sur la comptabilité M95 fait le tour de la comptabilité applicable aux établissements publics industriels et commerciaux. Références :instructions codificatrices de la Direction […]

Le GCS  (Groupement de Coopération Sanitaire) est l’outil de coopération privilégié dans le cadre des coopérations entre le secteur public et privé, mais également entre la ville et l’hôpital. Il permet d’associer des établissements de santé publics comme privés, des centres de santé, des maisons de santé et des professionnels médicaux libéraux à titre individuel […]

Annotation de toutes les lignes en s’aidant tant de la nomenclature que du compte administratif et de l’état E1 (balance du compte de gestion du comptable) Méthodologie d’analyse financière des établissements Définition de l’analyse financière L’analyse du résultat et des soldes intermédiaires de gestion L’analyse financière et affectation du résultat Analyse et explicitation du FRI […]

L’article L.1412-1 du CGCT autorise l’ensemble des collectivités territoriales, leurs établissements publics , les établissements publics de coopération intercommunale ou les syndicats mixtes à exploiter directement un service industriel et commercial relevant de leur compétence sous forme de régie, soumises aux dispositions du chapitre 1er du titre II de la deuxième partie du code (articles […]

L’article L.1412-1 du CGCT autorise l’ensemble des collectivités territoriales, leurs établissements publics , les établissements publics de coopération intercommunale ou les syndicats mixtes à exploiter directement un service industriel et commercial relevant de leur compétence sous forme de régie, soumises aux dispositions du chapitre 1er du titre II de la deuxième partie du code (articles […]

L’article L.1412-1 du CGCT autorise l’ensemble des collectivités territoriales, leurs établissements publics, les établissements publics de coopération intercommunale ou les syndicats mixtes à exploiter directement un service industriel et commercial relevant de leur compétence sous forme de régie, soumises aux dispositions du chapitre 1er du titre II de la deuxième partie du code (articles L.2221 […]

L’article L.1412-1 du CGCT autorise l’ensemble des collectivités territoriales, leurs établissements publics , les établissements publics de coopération intercommunale ou les syndicats mixtes à exploiter directement un service industriel et commercial relevant de leur compétence sous forme de régie, soumises aux dispositions du chapitre 1er du titre II de la deuxième partie du code (articles […]

L’article L.1412-1 du CGCT autorise l’ensemble des collectivités territoriales, leurs établissements publics, les établissements publics de coopération intercommunale ou les syndicats mixtes à exploiter directement un service industriel et commercial relevant de leur compétence sous forme de régie, soumises aux dispositions du chapitre 1er du titre II de la deuxième partie du code (articles L.2221 […]

L’article L.1412-1 du CGCT autorise l’ensemble des collectivités territoriales, leurs établissements publics, les établissements publics de coopération intercommunale ou les syndicats mixtes à exploiter directement un service industriel et commercial relevant de leur compétence sous forme de régie, soumises aux dispositions du chapitre 1er du titre II de la deuxième partie du code (articles L.2221 […]

L’article L.1412-1 du CGCT autorise l’ensemble des collectivités territoriales, leurs établissements publics, les établissements publics de coopération intercommunale ou les syndicats mixtes à exploiter directement un service industriel et commercial relevant de leur compétence sous forme de régie, soumises aux dispositions du chapitre 1er du titre II de la deuxième partie du code (articles L.2221 […]

L’article L.1412-1 du CGCT autorise l’ensemble des collectivités territoriales, leurs établissements publics, les établissements publics de coopération intercommunale ou les syndicats mixtes à exploiter directement un service industriel et commercial relevant de leur compétence sous forme de régie, soumises aux dispositions du chapitre 1er du titre II de la deuxième partie du code (articles L.2221 […]

L’instruction M91 concerne le réglementation financière et comptable des établissements publics nationaux à caractère administratif, dits EPA, c’est-à-dire les caisses nationales de la Sécurité sociale, Pôle Emploi ou certains musées nationaux (comme le musée du Louvre, le musée d’Orsay, le château de Versailles)… Cet atelier pratique M91 d’une journée permet de s’exercer à la réglementation comptable […]

L’instruction M93 concerne le réglementation financière et comptable des établissements publics nationaux à caractère scientifique, culturel et professionnel, dits EPSCP, c’est-à-dire les établissements publics assurant la recherche et l’enseignement supérieur : Les universités et les instituts nationaux polytechniques, les instituts et les écoles ne faisant pas partie des universités, les grands établissements, les écoles françaises à l’étranger, […]