De la déclaration Accident du Travail au paiement du Taux Accident du Travail : gestion et paiement des AT/MP, respect des nouvelles règles relatives à la procédure d’instruction des AT/MP, maîtrise des enjeux juridiques et financiers de la réforme de la tarification AT/MP, connaissance des nouveaux délais de gestion et/ou contestation des AT/MP vis à vis des organismes sociaux.

Tarification des accidents du travail et des maladies professionnelles

• Règles de la tarification des accidents du travail et des maladies professionnelles
• Vérification des documents de la sécurité sociale : compte employeur, feuille de calcul
• Droits de l’employeur
• Obligations de la CRAM (Caisse Régionale d’Assurance Maladie)
• Causes d’inopposabilité des décisions de la CRAM
• Contestation du taux de cotisation des Accidents du Travail

Gestion administrative des Accidents du Travail et des Maladies Professionnelles

• Définitions et critères :
  • accident du travail,
  • accidents de trajet,
  • accident de mission,
  • maladie professionnelle,
  • rechute…
• Conditions de reconnaissance des Maladies Professionnelles (régime général et régime complémentaire)
• Classification des Maladies Professionnelles et présentation des principaux tableaux (TMS, surdité, dos, amiante, etc.)
• Procédure de reconnaissance des Maladies Professionnelles
• Paiement des Maladies Professionnelles
• Procédure de déclaration des Accidents du Travail
• Formalités administratives des Accidents du Travail et des Maladies Professionnelles
• Notions de tiers et de témoins
• Quand et comment émettre des réserves ?
• Les délais d’instruction
• Décision de la CRAM et conséquences pour l’employeur

Voies de recours possibles en matière de tarification AT/MP

• Règles générales du contentieux de la Sécurité Sociale
• Contestation du taux AT, juridiction compétente et délais
• Demande d’imputation au compte spécial

Faute inexcusable de l’employeur ?

• Définition et procédure
• Incidence sur le plan pénal
• Effets pour la victime ou ses ayants droits et pour l’employeur
• Incidences des dernières jurisprudences

L’ACMO devient l’assistant ou le conseiller de prévention. L’obligation de nommer un agent chargé d’assurer la mise en œuvre des règles d’hygiène et de sécurité sous la responsabilité de l’autorité territoriale a été introduite par l’article 108-3 de la loi n°84-53 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale. Elle s’applique à chaque collectivité ou établissement public relevant de la fonction publique territoriale. Toute collectivité doit nommer un agent de prévention.

Origine et évolution de la réglementation

• Les principes généraux de la prévention selon les décrets 16/06/00 et 10/06/85

Les acteurs de la prévention

• acteurs internes (ACMO, ACFI, CHS, CTP, médecine professionnelle et préventive, encadrement)
• acteurs externes (inspection du travail, CRAM, DRIRE, INRS)

Le danger grave et imminent

• le recours à expert
• définition de l’accident de service, de la maladie professionnelle

Le coût des accidents et des maladies

Les responsabilités civile et pénale

La démarche de prévention :

• identification des risques
• analyse et hiérarchisation des risques
• recherche des solutions

Le plan d’action

La communication en sécurité

Bilan

La pénibilité au travail se caractérise par une exposition à un ou plusieurs facteurs de risques professionnels susceptibles de laisser des traces durables, identifiables et irréversibles sur la santé (article L. 4121-3-1 du Code du travail). Ces facteurs de pénibilité sont définis dans le Code du travail (article D. 4121-5). Quelles que soient la taille ou l’activité d’une entreprise, celle-ci est concernée par les dispositifs réglementaires sur la pénibilité issus de la loi n° 2010-1330 du 9 novembre 2010 portant réforme des retraites. Identifier, évaluer, prévenir, tracer, compenser la pénibilité au travail : pourquoi ? pour qui ? comment ?

• Définition de la pénibilité au travail et de ses différentes formes d’expression : définition « personnelle » et professionnelle, juridique, sociale, médicale et psychologique, l’expression de la pénibilité au travail :
• Évaluation de la pénibilité au travail : la pénibilité ressentie : signes physiques et émotionnels, la pénibilité perçue : subjectivité liée au regard extérieur, connaissance, expérience…, la pénibilité réelle : pénibilité reconnue à partir des études scientifiques et que certaines conditions de travail favorisent
• Évaluation des causes possibles du vieillissement lié au travail : les causes professionnelles : organisation de la tâche, conditions de travail, ergonomie, charge physique et mentale de travail, horaires atypiques…, les causes personnelles : état de santé, âge, sexe, caractéristiques anthropométriques…, les facteurs favorisants : temps d’exposition
• Diagnostic et analyse de la pénibilité au travail : quelles sont les principales dimensions de la pénibilité ? comment la mesurer ? Savoir s’appuyer sur les données sociales de l’entreprise pour l’identifier, analyser les situations de travail : repérer les contraintes et moyens pour y faire face, connaître les outils de mesure au service des RH : fiche d’exposition à la pénibilité, DU, fiche entreprise SST, les grilles d’analyse des situations de pénibilité, les critères de compétences, de motivations, de conditions de travail…
• Mise en place d’un dispositif de prévention de la pénibilité au travail en adéquation avec la loi du 9 novembre 2010 : mesurer la pénibilité des postes de travail pour définir les priorités, identifier les intervenants internes (management, CHSCT…) et externes à impliquer dans la démarche, former et sensibiliser les principaux acteurs GPEC, plan senior, politique handicap : exploiter tous vos leviers d’actions, suivre et faire évoluer votre plan de prévention

« Le plan de prévention est établi par écrit et arrêté avant le commencement des travaux dans les deux cas suivants : 1° Dès lors que l’opération à réaliser par les entreprises extérieures (…) représente un nombre total d’heures de travail prévisible égal au moins à 400 heures sur une période inférieure ou égale à douze mois; 2° Quelle que soit la durée prévisible de l’opération, lorsque les travaux à accomplir sont au nombre des travaux dangereux figurant sur une liste (…) ». Prévus par le Code du travail (article R 4512-7) pour éviter tout accident lors d’interventions d’entreprises extérieures, le plan de prévention ne peut être efficace sans une évaluation des risques actualisée et systématique.

• Rappel et identification des obligations : maîtriser le cadre légal des interventions réalisées par les entreprises extérieures, identifier les responsabilités et celles de chaque intervenant interne/externe
• Les étapes clés de la mise en place du plan de prévention : préparer l’analyse des risques : les outils et méthodes d’évaluation, élaborer et mettre en place le plan de prévention
• Faire vivre le plan d’animation : animer la prévention durant l’exécution des opérations de sous-traitance : les outils de pilotage à développer, protocole de sécurité : mettre en place vos mesures de prévention spécifiques aux opérations de chargement et déchargement

Liés aux conditions générales de travail, les risques professionnels font peser sur les salariés la menace d’une altération de leur santé qui peut se traduire par une maladie ou un accident. Il appartient à l’employeur de supprimer ou de réduire ces risques afin d’assurer la sécurité des salariés et de protéger leur santé physique et mentale. Pour ce faire, il doit prendre les mesures appropriées et les mettre en œuvre conformément aux principes généraux de prévention énumérés par le Code du travail. Compte tenu de la nature de l’activité exercée, il doit ainsi évaluer les risques professionnels, consigner les résultats dans un document unique et mettre en œuvre des actions de prévention . il est également tenu à une obligation générale d’information et de formation à la sécurité.

La prévention des risques.

• Les objectifs généraux de la prévention.
• Les enjeux (humains, juridiques, économiques et commerciaux).
• La portée des textes réglementaires.
• Situation de l’entreprise par rapport au secteur d’activité (indicateurs).

Les partenaires internes et externes.

La situation de travail et l’identification des risques.

• Terminologie de l’analyse des risques (définition du danger, risque, prévention, protection,…).
• Définition des différentes familles de risques professionnels (risque de chute de plain-pied, de chute de hauteur,…).
• Mise en oeuvre d’outils d’identification des risques a posteriori et a priori.

Les mesures de prévention des risques professionnels.

• Recherche de solutions.
• Démarche d’amélioration continue : définir mesure, mettre en oeuvre, vérification de l’efficacité…
• Transmission de l’information.

Rappel des définitions légales et jurisprudentielles :

• Accident du Travail,
• Maladie Professionnelle,
• Accident de trajet.
• Rôle des partenaires (droits et obligations) : salariés, employeurs, CPAM, CRAM, URSSAF.

Tarification des cotisations Accident du Travail

• Les différents modes de tarification : taux collectif, taux mixte, taux individuel
  • Assiette de calcul : salaires, effectifs, activité
  • Taux spécifiques : BTP, bureaux, nouveaux établissements

Les formules de calcul

• Sinistres et périodes de référence
• Majorations forfaitaires obligatoires : trajet, charges générales, compensation
• Règle d’écrêtement
• Ristournes et cotisations complémentaires pour manquement aux règles d’hygiène et de sécurité

Compte employeur, détail de la facture

• Eléments administratifs et financiers : sinistres comptabilisés, frais remboursés, rechutes, tiers responsables, cas des accidents de trajet, salariés intérimaires, stagiaires et salariés qui ont quitté l’entreprise
• Détail des éléments non imputables
• Comptabilisation des taux d’incapacité : Que perçoit le salarié qui garde des séquelles (capital et rente) ? Que paie l’employeur ? Cas des AT/MP mortels

Recours et contentieux

• Contentieux tarifaire : motifs de contestation, délai de recours et récupération des coûts
• Présentation des autres recours :
  • contentieux de l’incapacité,
  • contentieux général, contentieux
  • technique et tribunaux compétents
• Faute Inexcusable de l’employeur et cotisation supplémentaire du taux AT

La réglementation Européenne et Française – Déclinaison de REACH, SGH, Code du travail et réglementations Transports.

Les objectifs du SGH et son champ d’application

Le calendrier d’application du règlement CLP

Le règlement européen CLP :

• Les spécificités du CLP (Classification Labelling & Packaging)
• Les échéances et périodes transitoires
• Les nouvelles responsabilités en tant que fabricants, importateurs et utilisateurs avals
• Les nouvelles terminologies du règlement
• Les classes de danger : santé, physique, pour l’environnement
• Le processus de classification
• Les procédures d’étiquetage et d’emballage
• Introduction au changement de seuils – Tableau de conversion
• Impact sur la Fiche de Données de Sécurité (FDS).

Gérer la période transitoire :

• Établir le recensement des produits
• Évaluer la dangerosité des produits
• Re-classification et ré-étiquetage : comment faire et quels outils sont disponibles ?
• Double classification : les dispositions prévues pour la période transitoire.

Les actions à mener en priorité :

• L’inventaire
• Le classement et le ré-étiquetage des substances
• L’information et la formation du personnel.

Cas pratique sur une classification, un étiquetage et sur l’étude critique d’une FDS et son annexe.

Les règles d’hygiène et de sécurité qui s’imposent aux entreprises sont nombreuses et s’appliquent dès l’emploi du premier salarié. La plupart de ces règles figurent dans le Code du travail, le Code de la santé publique ou dans la réglementation générale (lois, décrets, arrêtés). Il existe également un certain nombre de supports obligatoires que l’employeur doit tenir à jour et présenter lors des contrôles.

Les sources de droit en matière d’hygiène et de sécurité

• Les directives européennes,
• Les lois,
• Les règlements,
• Les autres sources réglementaires.

La documentation

• Le code du travail,
• Le code de la sécurité sociale,
• Les recommandations,
• Les normes.

L’évolution de la réglementation

• Historique de la réglementation,
• Loi du 31 décembre 1991,
• Les principes de prévention.

Les principaux textes réglementaires applicables : les obligations del’employeur : Obligations de résultats

• La formation à la sécurité,
• Les contrôles périodiques,
• Les obligations de prévention,
• Le risque chimique,
• Le risque biologique,
• Les risques dorso-lombaires,
• L’aménagement des locaux de travail,
• Le réaménagement des locaux de travail,
• Les entreprises extérieures,
• Les travailleurs temporaires,
• L’incendie,
• Le CHSCT.

Le contrôle de l’application des textes

• L’inspection du travail,
• La DRIRE ou le STIIC,
• Les services de prévention de la CRAM,
• Les organismes de contrôle.

Bilan

Le Code du travail instaure un ensemble de règles concernant l’hygiène, la sécurité, et les conditions de travail. Même si aujourd’hui, on parle plus de santé et sécurité au travail que d’hygiène, sécurité et conditions de travail, la réglementation santé et sécurité concernent tous les acteurs de l’entreprise, les salariés comme l’employeur. Identifier ses obligations et ses responsabilités régulièrement renforcées est indispensable pour une bonne prévention.

• Les sources de droit en matière de santé et de sécurité : les directives européennes, les lois, les règlements, les autres sources de la réglementation santé et sécurité.
• L’évolution de la réglementation santé et sécurité : historique de la réglementation, loi du 31 décembre 1991, les différents principes de prévention.
• Les principaux textes réglementaires applicables : les obligations de l’employeur : la formation à la sécurité, les contrôles périodiques, les obligations de prévention, le risque chimique, le risque biologique, les risques dorso-lombaires, l’aménagement des locaux de travail, le réaménagement des locaux de travail, les entreprises extérieures, les travailleurs temporaires, les risques d’incendie, le CHSCT.
• Le contrôle de l’application des textes : l’inspection du travail, la DRIRE ou le STIIC, les services de prévention de la CRAM, les organismes de contrôle.

Les rôles et missions des acteurs internes et externes de l’entreprise

• Les acteurs externes à l’entreprise
  • CRAM, inspection du travail, organisme de contrôle, experts agréés, inspection des installations classées
• Les acteurs internes à l’entreprise
  • Chef d’établissement, direction, encadrement et salariés, CHSCT, élus, médecin du travail, Sauveteur Secouriste du Travail.
  • Cas particulier du service sécurité et de l’animateur de prévention
• Les obligations de l’employeur
  • Commentaires des 9 principes généraux de prévention définis dans l’article L 230-2 du code du travail et le Document unique d’évaluation des risques

La responsabilité en matière juridique

• Les différentes formes de responsabilités existantes en matière de sécurité
  • La responsabilité morale
  • La responsabilité civile : la faute inexcusable de l’employeur
  • La responsabilité pénale : les fautes d’imprudence et de négligence
  • Les codes régissant ces responsabilités et leur histoire
• La délégation de pouvoirs
  • Critères et conséquences de la délégation de pouvoir
  • Forme de la délégation : doit-elle avoir une forme particulière écrite ou verbale ? Quels sont les éléments essentiels à intégrer ?
• Les références réglementaires en matière de sécurité
  • En Europe : les règlements et les directives
  • En France : les lois, décrets, arrêts et Codes
• La jurisprudence

Le contexte réglementaire en matière de sécurité

• La formation en matière de sécurité
  • La gestion des intérimaires et des CDD
  • Les formations sécurité obligatoires et leur gestion
• La gestion des entreprises extérieures intervenantes
  • Les niveaux de responsabilités entre le donneur d’ordres, le responsable de l’EU, de l’EE, les intervenants, prestataire/sous-traitant
• L’évaluation des risques
  • Responsabilités vis-à-vis des obligations qui incombent à l’employeur (loi du 31 décembre 1991 et arrêté du 5 novembre 2001).

Le stress dans l’entreprise et le harcèlement, qui se trouvent actuellement sur le devant de la scène, ne sont pas des phénomènes nouveaux. Des entreprises veillent d’ailleurs depuis longtemps sur la santé physique et mentale de leurs salariés. Faire le point sur ses pratiques afin de prévenir et d’intervenir efficacement devient une nécessité.

Les risques psychosociaux : de quoi parle-t-on ?

• Définir les termes : souffrance, stress, harcèlement, risque psychosocial…
• Se doter de grilles de lecture pour comprendre les mécanismes de construction de la souffrance au travail
• Repérer les symptômes et les nouvelles expressions de la souffrance.

La réglementation, les obligations et les enjeux de prévention

• Repérer les obligations légales en matière de prévention.
• Situer les enjeux (de santé, économiques).

Les facteurs de risques psychosociaux

• Identifier tous les facteurs de risques internes et externes.
• Repérer les facteurs qui relèvent de la responsabilité de l’entreprise (politique RH, organisation, conditions de travail, culture d’entreprise).

Auditer son entreprise en matière de risques psychosociaux

• Choisir les bons outils.
• Faire un diagnostic partagé.
• Identifier les forces et zones de fragilité pour une prévention réussie.
• Exercices pratiques

Les étapes à respecter dans une démarche de prévention des risques psychosociaux

• Identifier les acteurs.
• Piloter la prévention des RPS : du diagnostic au suivi.
• Organiser les 4 niveaux d’actions : organisation, management, systèmes RH, conditions de travail.
• Fédérer et prévenir de façon durable.

Se doter d’outils de mesure de la prévention des risques psychosociaux

• Élaborer les outils de pilotage des risques psychosociaux (pour la DRH, les managers et la DG).
• Communiquer au quotidien sur les avancées en matière de prévention.

Le bien-être au travail : un choix stratégique

• Identifier les sources de bien-être au travail.
• Le bien-être comme levier de motivation et de performance.

Un système de management de la sécurité vise à améliorer les performances d’une entreprise en matière de santé et sécurité au travail par une maîtrise de l’organisation en continu. Toute entreprise peut se doter d’un SMS, avec pour outil un référentiel et une démarche sécurité qui vise à mettre en place de manière progressive, par étapes, une démarche de gestion de la santé et sécurité au travail, puis un guide d’audit afin d’améliorer le système.

Les enjeux d’un Système de Management de la Sécurité (SMS) pour l’entreprise.

• Le contexte de la sécurité en entreprise.
• Les motivations et la participation des acteurs de l’entreprise.
• Les principes de base du management de la sécurité.
• L’amélioration continue.

Politique de santé et de sécurité au travail.

• Planification :
  • identification des exigences réglementaires et autres exigences,
  • identification des dangers,
  • analyse des risques,
  • objectifs et cibles sécurité,
  • programmes Sécurité.

Examen des exigences des référentiels.

• Repérage des grands axes de l’OHSAS 1800.

L’étude des référentiels

• OHSAS 18001.
• Analyse des référentiels associés à un manuel de management de la sécurité.
• Identification des exigences majeures et sensibles des référentiels.

Les étapes de la mise en oeuvre.

• Formation.
• Communication.
• Situation d’urgence.
• Maîtrise opérationnelle.
• Vérifications et actions correctives : surveillance et évaluation des performances, accidents, incidents, enquête et analyse, audits.
• Revue de direction.
• Amélioration continue.

Définition de l’Ergonomie

• L’historique
• Les facteurs de la notion ergonomique
• Les données anthropométriques
• La législation
• Évaluation Globale ergonomique d’une situation de travail
• Diagnostic sur les postes de travail en groupe
• Analyse des situations

Recherche des premières solutions possibles

• Les accidents du travail et les maladies professionnelles
• Définition
• Les statistiques en France
• Les coûts directs et indirects

Étude de cas sur le recueil des douleurs aux postes

• Le corps humain
• Le squelette, les os et ses pathologies
• Les muscles et ses pathologies
• Les tendons, les ligaments et ses pathologies
• Les Troubles musculo-squelettique
• La colonne vertébrale et ses pathologies
• Les règles de base en ergonomie
• Le poste de travail à niveau variable
• Les positions (assis, debout,…)
• Le choix de la posture
• Les règles d’économie d’effort
• L’implantation du poste de travail