Rappel de la règlementation pour les IPCE

• Historique et rappel des textes
• Rappel sur la circulaire01/10/09
• Contrôles et sanctions applicables aux ICPE

Connaître et appliquer la réglementation sur les rejets atmosphériques

• Qualité de l’air et plans de protection de l’atmosphère
• Polluants très variés et effets des polluants sur la sante
• Conséquences de la pollution atmosphérique
  • Effets de serre,
  • Destruction de la couche d’ozone,
• Sources de pollution de l’air,
  • Les exigences réglementaires,
  • Les moyens de réduction des polluants
  • Les moyens de surveillance

• Emissions CO2
  -Les COV  (Composés Organiques Volatils),

•  le plan de gestion des solvants

Etude de cas

• Plan de gestion des solvants
  • Analyse
  • Plan d’action

 De la déclaration Accident du Travail au paiement du Taux Accident du Travail : gestion et paiement des AT/MP, respect des nouvelles règles relatives à la procédure d’instruction des AT/MP, maîtrise des enjeux juridiques et financiers de la réforme de la tarification AT/MP, connaissance des nouveaux délais de gestion et/ou contestation des AT/MP vis à vis des organismes sociaux.

Tarification des accidents du travail et des maladies professionnelles

• Règles de la tarification des accidents du travail et des maladies professionnelles
• Vérification des documents de la sécurité sociale : compte employeur, feuille de calcul
• Droits de l’employeur
• Obligations de la CRAM (Caisse Régionale d’Assurance Maladie)
• Causes d’inopposabilité des décisions de la CRAM
• Contestation du taux de cotisation des Accidents du Travail

Gestion administrative des Accidents du Travail et des Maladies Professionnelles

• Définitions et critères :
  • accident du travail,
  • accidents de trajet,
  • accident de mission,
  • maladie professionnelle,
  • rechute…
• Conditions de reconnaissance des Maladies Professionnelles (régime général et régime complémentaire)
• Classification des Maladies Professionnelles et présentation des principaux tableaux (TMS, surdité, dos, amiante, etc.)
• Procédure de reconnaissance des Maladies Professionnelles
• Paiement des Maladies Professionnelles
• Procédure de déclaration des Accidents du Travail
• Formalités administratives des Accidents du Travail et des Maladies Professionnelles
• Notions de tiers et de témoins
• Quand et comment émettre des réserves ?
• Les délais d’instruction
• Décision de la CRAM et conséquences pour l’employeur

Voies de recours possibles en matière de tarification AT/MP

• Règles générales du contentieux de la Sécurité Sociale
• Contestation du taux AT, juridiction compétente et délais
• Demande d’imputation au compte spécial

Faute inexcusable de l’employeur ?

• Définition et procédure
• Incidence sur le plan pénal
• Effets pour la victime ou ses ayants droits et pour l’employeur
• Incidences des dernières jurisprudences

L’ACMO devient l’assistant ou le conseiller de prévention. L’obligation de nommer un agent chargé d’assurer la mise en œuvre des règles d’hygiène et de sécurité sous la responsabilité de l’autorité territoriale a été introduite par l’article 108-3 de la loi n°84-53 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale. Elle s’applique à chaque collectivité ou établissement public relevant de la fonction publique territoriale. Toute collectivité doit nommer un agent de prévention.

Origine et évolution de la réglementation

• Les principes généraux de la prévention selon les décrets 16/06/00 et 10/06/85

Les acteurs de la prévention

• acteurs internes (ACMO, ACFI, CHS, CTP, médecine professionnelle et préventive, encadrement)
• acteurs externes (inspection du travail, CRAM, DRIRE, INRS)

Le danger grave et imminent

• le recours à expert
• définition de l’accident de service, de la maladie professionnelle

Le coût des accidents et des maladies

Les responsabilités civile et pénale

La démarche de prévention :

• identification des risques
• analyse et hiérarchisation des risques
• recherche des solutions

Le plan d’action

La communication en sécurité

Bilan

Historiquement, la méthode est appelée Analyse des Modes de Défaillances et de leurs Effets (AMDE). Il s’agit d’une méthode d’analyse préventive de la sûreté de fonctionnement (fiabilité, disponibilité, maintenabilité, sécurité). Développée aux Etats-Unis, dans l’industrie aéronautique, au début des années soixante, cette méthode a pris son essor en Europe au cours des années soixante-dix dans l’industrie automobile, chimique et nucléaire. L’AMDEC a ajouté l’estimation de la dimension critique des risques (Analyse des Modes de Défaillance, de leurs Effets et de leur Criticité).
Les produits et systèmes de plus en plus complexes et performants conduisent aujourd’hui les entreprises à mettre en œuvre des méthodes de prévention rigoureuses comme l’Analyse des Modes de Défaillance, de leurs Effets et de leur Criticité.

Quand met-on en place une AMDEC ?

• Définition de l’AMDEC (Analyse des Modes de Défaillances, de leurs Effets et de leur Criticité)
• L’AMDEC dans la démarche qualité : rôle préventif
• Notions de risque et de performance en tant que facteurs déclenchant
• La recherche des paramètres critiques
• Objectifs de la méthode et principes fondamentaux

Comment procéder à une AMDEC produit/processus ?

• Déterminer le cadre et les moyens de l’étude AMDEC
• Les objectifs et les limites
• Organiser les groupes de travail

Comment animer et piloter une AMDEC ?

• Animation de la méthode AMDEC : faire prendre conscience des problèmes concrets
• Création d’un groupe de travail AMDEC
• Présentation des conclusions en interne
• Communication des conclusions au client

Une analyse environnementale permet d’avoir une vision précise de l’impact de ses activités, produits et services sur l’environnement. C’est un audit fait à un instant “t” qui doit être mis à jour régulièrement. Pour mettre en œuvre son système de management environnemental, l’entreprise doit identifier les aspects et impacts environnementaux significatifs. L’analyse environnementale est le point de départ à toute démarche de respect et protection de l’environnement…

• Le contexte environnemental : les enjeux de l’analyse environnementale, les étapes (planification, analyses sur site et hors site, rapport), quels avis ? La réglementation et les référentiels en vigueur,
• L’inventaire des aspects environnementaux significatifs : les activités de l’entreprise, l’aspect environnemental-Définition, l’impact environnemental-Définition,
• Méthodologie de la réalisation d’une étude de cotation des aspects significatifs : les critères de choix, la construction d’une matrice de cotation, le classement selon l’importance, la mise à jour de l’analyse,
• Le programme de management environnemental (SME)

Véritable relais des responsables qualité, l’animateur qualité se doit de dynamiser la démarche qualité au sein de son service ou entité. Cette mission nécessite de bien connaître les principes et process qualité, ainsi que les outils associés (tableaux de bord et indicateurs qualité, plan d’actions, résolution de problèmes, documentation…).

• Les concepts qualité : qu’est-ce que la qualité pour les entreprises ? quels sont les enjeux d’une démarche qualité ? qu’est-ce que le management de la qualité ? la qualité est-elle un frein ou un accélérateur de compétitivité ? qu’est-ce que le PDCA ?
• Les rôles de l’animateur qualité : servir de relais entre le responsable qualité, les pilotes de processus et les acteurs qualité, former les salariés à des actions qualité, informer le personnel de la démarche qualité, communiquer sur le projet qualité
• Certification de la qualité : la norme ISO 9001 version 2000 : les principes et les exigences de la norme ISO 9001, l’approche processus : une démarche qualité orientée client, l’approche processus : une logique client-fournisseur interne
• L’amélioration permanente de la qualité dans l’entreprise : mettre en place et gérer un système documentaire (manuel qualité, descriptifs de processus…), traduire les objectifs en actions auprès des acteurs des différents processus, construire le plan d’action du projet qualité, déclencher des actions préventives et correctives, assurer le suivi et le bilan des actions en cours, les méthodes de résolution de problèmes au quotidien
• Les outils de mesure de la qualité : déterminer les indicateurs qualité les plus pertinents selon l’activité, le pilotage d’actions qualité avec un tableau de bord, la préparation des réunions d’activités, les infos utiles à fournir aux managers et au responsable qualité

L’approche processus est l’un des 7 principes de base du management de la qualité. Elle est intégrée à l’ISO 9001 dès la version 2000. Aujourd’hui, la version 2016 de la norme ISO 9001 vient la conforter en mettant l’accent sur la mise en place d’une démarche processus prenant en compte le contexte et les enjeux de l’organisme, permettant ainsi de renforcer le lien entre la démarche qualité et la stratégie de l’organisation. Cette formation vous apporte les connaissances et outils nécessaires à la mise en œuvre de l’approche processus de manière pertinente, permettant d’améliorer le fonctionnement de votre entreprise en traquant la valeur ajoutée, en gérant et optimisant les interfaces entre les processus, en clarifiant les rôles et les responsabilités et en identifiant les processus prioritaires à améliorer.

Origines et enjeux de l’approche processus

• Approche processus et démarches qualité
• Pourquoi mettre en œuvre une démarche processus ?
• Qu’est-ce qu’un processus ?

Cartographie des processus

• Les différents types de processus
• Identification des processus
• Élaboration de la cartographie

Choix, structure et planification des processus clés

• Pourquoi se focaliser sur les processus clés ?
• Méthode et démarche
• Élaboration de la carte d’identité du processus
• L’analyse de risque du processus

Déploiement des objectifs sur les processus clés

• Principes
• Méthode et démarche

Pilotage des processus

• L’alignement des processus
• Le rôle du pilote de processus
• Les indicateurs de pilotage
• Le tableau de bord
• La revue des processus

Amélioration continue des processus

• L’autoévaluation
• Les autres opportunités d’amélioration
• Le principe d’amélioration continue (le PDCA)

Communication sur les processus

• Pourquoi communiquer ?
• Communication sur la politique et les objectifs
• Communication sur les performances

Cette formation est disponible seulement en INTRA à la date que vous souhaitez. N’hésitez pas à nous contacter par téléphone au 0 811 690 416 ou en complétant le formulaire en ligne.

Mise en place de l’approche processus

• Qu’est-ce qu’un processus ?
• Les différents types de processus
• Clients-Fournisseurs internes
• La cartographie des processus : élaboration de la cartographie pour le laboratoire
• Eléments constitutifs et modélisation d’un processus : description d’un processus du laboratoire
• Surveillance et amélioration des processus
• Efficacité / Efficience

Définir les objectifs et indicateurs

• L’amélioration continue en pratique et le PDCA
• Établir et évaluer la politique qualité et l’atteinte des objectifs associés
• Mettre en place une gestion par processus
• De l’efficacité des plans d’action
• La gestion de projet

Suivi des indicateurs qualité

• Des indicateurs pour quoi faire ?
• Les différents types d’indicateurs
• Conception des indicateurs
• Établir un tableau de bord visuel
• Mise en place d’outils de suivi des indicateurs

Formation composée de 2 modules : Préparation à l’AS9100D version 2016 et Audit interne AS9100D version 2016

Préparation à l’AS9100D

Préparation à la mise en œœuvre, la certification, le maintien et l’amélioration de votre système de management de la qualité aérospatiale (AS9100D) pour pouvoir augmenter la satisfaction des parties prenantes, accroître les résultats économiques et financiers, démontrer la conformité aux exigences client, légales et réglementaires.

La démarche qualité

• Historique
• Application
• Principes et étapes
• QCM Démarche qualité (6 questions)

L’approche processus

• Définitions
• Processus(Processus de management,Processus de réalisation,Processus de support)
• Cartographie des processus
• Approche processus
• QCM Approche processus (7 questions)
• Exigences du SMQA
• Exigences générales
• Documentation
• QCM Exigences du SMQ (10 questions)

La responsabilité de la direction

• Engagements
• Revue de direction

Le management des ressources

• QCM Responsabilité de la direction (7 questions)
• Réalisation du produit : Planification,Clients,Conception et développement
• QCM Planification et conception (10 questions)
• Réalisation du produit
• Achats
• Production
• Surveillance et mesure
• QCM Achats et production (10 questions)

Mesures, analyse et améliorations

• Généralités
• Audit interne
• Produit non conforme
• Analyse des données
• Amélioration : Amélioration continue, Action corrective, Action préventive
• QCM Amélioration continue (10 questions)

Audit interne AS9100D

Réalisation de l’audit interne selon l’ISO 19 011 pour pouvoir améliorer la capacité à satisfaire les parties prenantes, vérifier la conformité des pratiques et l’efficacité des processus, déterminer l’efficacité du système de management de la qualité aérospatial EN 9100.

Présentation de l’AS9100D

• QCM (questionnaire à choix multiples) Début (10 questions)

Domaine Normes Définitions Principes

• Principes de management
• Principes d’audit
• Performance d’un SMQA
• QCM Audit interne (4 questions)

Programme d’audit AS9100D

• Généralités
• Objectifs
• Responsabilités
• Mise en place
• Enregistrements
• Revue du programme d’audit
• QCM Programme d’audit (7 questions)

Préparation de l’audit AS9100D

• Généralités
• Déclenchement : objectifs, champ et critères, Situations et faisabilité, Premier contact
• Revue des documents
• Préparation de l’audit
• QCM Préparation de l’audit (7 questions)

Réalisation de l’audit AS9100D

• Réalisation de l’audit : Ouverture, Preuves d’audit, Conclusions d’audit
• Rapport d’audit
• QCM Réalisation de l’audit (5 questions)

Compétences auditeurs AS9100D

• Généralités
• Qualités personnelles
• Connaissances et aptitudes
• Formation
• Évaluation des auditeurs
• QCM Compétences des auditeurs (4 questions)

Évaluation de la formation par QCM

La méthodologie FIEV est une démarche d’audit des processus de fabrication qui vient compléter la démarche d’audit interne pour évaluer chacun des processus et s’assurer de l’aptitude à fabriquer un produit avec le niveau de qualité requis. 
La démarche consiste à décomposer le processus en opérations simples et à examiner pour chaque opération l’adéquation des 5M (Matière, Méthode, Moyens, MO et Milieu) aux dispositions préétablies (documentation du processus) et l’aptitude de ses dispositions à garantir la conformité du produits aux exigences du clients. Une fois l’audit FIEV réalisé, des actions correctives et des actions d’amélioration sont déclenchées pour assurer l’amélioration continue du processus. 

1 Rappel des exigences (ISO) :

1. Rappel sur les exigences du référentiel en matière d’audit processus : ISO/TS 16949
2. Rappel du référentiel Fief 2.0
   1. Les 8 engagements, du référentiel et ses partis pris de construction,
   2. Les 50 critères du référentiel,

2 Objectifs de l’audit, finalité et enjeux de l’audit processus selon FIEV2.002 :

1. la finalité de l’audit processus, enjeux et place de l’audit processus dans l’organisation,
2. présentation commentée des grilles d’audits processus,
3.  techniques d’audits et de cotations, indices de performances et interprétations

3 Méthodologie de l’audit processus :

Processus de l’audit en 11 étapes

1. réunion d’ouverture,
2.  logique et conduite de l’audit,
3. déclenchement, cadre de l’audit,
4. préparation de l’audit,
5. déroulement et différentes phases d’audit,
6. plan d’audit,
7. collecte de documents,
8. prise de notes et recueil de preuves,
9.  restitution de l’audit,
10. réunion de clôture,
11. rapport d’audit

4 Exercice pratique (3ème jour) : 

Exercice (audit de processus FIEV) dans l’entreprise sur un cas concret en configuration réel sur la journée

Journée 1 :

1 Rappel des exigences (ISO) :

Rappel sur les exigences du référentiel en matière d’audit processus : ISO/TS 16949

Rappel du référentiel Fief 2.0

• Les 8 engagements, du référentiel et ses partis pris de construction,
• Les 50 critères du référentiel,

2 Objectifs de l’audit, finalité et enjeux de l’audit processus selon FIEV2.002 :

• La finalité de l’audit processus, enjeux et place de l’audit processus dans l’organisation,
• Présentation commentée des grilles d’audits processus,
• Techniques d’audits et de cotations, indices de performances et interprétations

3 Méthodologie de l’audit processus : 

• Processus de l’audit en 12 étapes sur la base d’un exercice de groupe type (système de management de la qualité)

1. 1. Réunion d’ouverture,
   2. Logique et conduite de l’audit,
   3. Déclenchement, cadre de l’audit,
   4. Préparation de l’audit,
   5. Déroulement et différentes phases d’audit,
   6. Plan d’audit,
   7. Collecte de documents,
   8. Prise de notes et recueil de preuves,
   9. Restitution de l’audit,
   10. Réunion de clôture,
   11. Rapport d’audit
   12. Plan de surveillance

4 Bilan intermédiaire

• Validation des processus Fiev
• Apport des correctif si nécessaire

Journée 2 :

Exercice (audit de processus FIEV) dans l’entreprise sur un cas concret en configuration réel sur la journée

• Réalisation de l’audit. (Respect du processus )
• La revue du programme d’audit
• La technique de conduite de l’audit
• Les documents d’audit Surveillance
• La technique d’analyse des documents

Fin de session et évaluation

• Evaluation par QCM

Autres formation sur les outils qualité 

• Processus Qualité
• Approche processus

Cette formation est disponible seulement en INTRA à la date que vous souhaitez. N’hésitez pas à nous contacter par téléphone au 0 811 690 416 ou en complétant le formulaire en ligne.

L’audit dans toute démarche d’amélioration continue

• Contexte qualité, objectif et utilité de l’audit interne dans sa structure.
• Antécédents et référentiels menant à l’audit
• Définir les objectifs et la planification des audits internes

Référentiels et règles d’audit – ISO19011

• Procédé et règles de bonne conduite

Organisation de l’audit interne

• La préparation de l’audit
• Les étapes d’une mission : étude préalable, le déroulement, le rapport, le suivi.
• Objectifs, contenu, et communication.

Déroulement de l’audit

• Documents à réunir,
• Questionnaires et grilles d’audit,
• Réunion d’ouverture, conduite des entretiens : Questionner, Écouter, Comprendre, Évaluer
• Points forts et faiblesses apparentes
• Sondage, échantillonnage, évaluation des procédures ;
• Cas de l’audit des outils informatiques.

Synthèse et conclusion d’audit 

• Valoriser dans le dialogue.
• Rédiger les différents types de rapports.
• Synthèse et réunion de clôture.

Les suites de l’audit

• Actions correctives et préventives
• Plan d’actions d’amélioration
• Suivi d’efficacité des actions

Le modèle du COFRAC

• Document, rédaction des écarts.
• Exemple de cas

Élargir les horizons

• Audit client-fournisseur
• Évaluations externes.

Exercices de mise en pratique de l’audit

Élaboration de grilles d’audit et exemples

Contexte de l’audit de SME

Décryptages des exigences de la norme ISO 14001 en vigueur

Généralités sur la réglementation environnementale et ses liens avec le SME

Points communs et différences entre audit qualité et environnement : 

• Supports de préparation (planning, protocole)
• Techniques d’auditeur (focus terrain)
• Détermination des constats (présentation, rédaction)

Ateliers pratiques : études de cas, simulations d’entretiens, rédaction de protocole d’audit, exercices pratiques en groupes…

L’audit qualité est un examen méthodique et indépendant destiné à déterminer si les produits, processus ou systèmes respectent les dispositions préétablies et si ces dispositions sont mises en oeuvre et aptes à atteindre les objectifs fixés. L’audit qualité interne s’applique essentiellement, mais n’est pas restreint, à un système qualité ou à des éléments de celui-ci, à des processus, des produits ou des services. L’audit qualité peut être complété par l’audit FIEV pour évaluer chacun des processus et s’assurer de l’aptitude à fabriquer un produit avec le niveau de qualité requis, de contrôler la bonne maîtrise des procédés et de contribuer à l’amélioration de la qualité.

• Familiarisation aux techniques d’expression : Enquête, dialogue, communication, mise en évidence de l’importance de l’attitude dans la communication.
• Management de la qualité : rappel des notions de base, exigences normatives (exercice), introduction aux systèmes d’audit.
• Principes fondamentaux de l’audit qualité : définitions, les systèmes d’audit, les principales phases d’un audit.
• Préparation d’un audit qualité  : analyse d’un manuel qualité (exercice pratique), élaboration d’un questionnaire (exercice pratique).
• Exécution de l’audit qualité : principes généraux, réunion d’introduction (exercice de simulation avec saisie vidéo), enquête : Interview des personnels (exercice de simulation), réunion de conclusion : présentation des conclusions (exercice de simulation avec saisie vidéo).
• Le rapport d’audit : présentation des conclusions et des suites à donner à l’audit qualité.
• Les différents types d’audit qualité : audits internes et audits externes.
• Qualification des auditeurs : rappel des exigences de base, principes et méthode de qualification.
• Exercice pratique (facultatif le 3^ème jour) : 

  Exercice (audit de processus) dans l’entreprise sur un cas concret en configuration réel sur la journée.

Contexte de l’audit de SME

Rappel sur les exigences à auditer

Lien entre ISO 14001 et réglementation environnementale

Déroulement d’un audit selon l’ISO 19011

Techniques d’audit (préparation, réalisation)

Comportement de l’auditeur

Détermination des constats (présentation, rédaction)

Ateliers pratiques : études de cas, simulations d’entretiens, rédaction de constats, exercices pratiques en groupes

L’auditeur qualité a pour mission d’améliorer la performance de l’organisation de la qualité de l’entreprise notamment en vérifiant qu’elle est bien conforme aux référentiels ou à une exigence contractuelle. L’auditeur peut être amené à auditer une procédure, un processus, un service, une ou des activités comme l’ensemble d’un système de management. La pertinence de ses prestations peut avoir des conséquences importantes sur le management du système qualité, voire sur le maintien de la certification de l’organisme. L’auditeur qualité peut intervenir en interne ou auprès d’entreprises partenaires. Ainsi, il peut aller auditer un fournisseur pour vérifier qu’il est en conformité avec les exigences attendues par son entreprise.

• Test des connaissances sur les normes ISO 9001 version 2008.
• Qu’est- ce qu’un système de management de la qualité ? Les 8 principes de management de la qualité, l’incidence sur l’audit.
• Qu’est- ce qu’un audit qualité ? Différence entre audit et diagnostic, les différents types d’audits (1re , 2e et 3e parties), les objectifs de l’audit.
• Présentation de la norme ISO 19011
• Code de déontologie des auditeurs qualité 
• Les compétences essentielles de l’auditeur qualité : en matière d’observation et d’écoute, en esprit d’analyse et synthèse, dans le domaine de la communication (comportement, entretien), dans le management d’une équipe.
• Définition du concept général de l’audit suivant l’ISO 19011 : mise en situation, jeux de rôles portant sur la mise en oeuvre de chaque phase de l’audit qualité à partir d’analyse documentaire (manuel, procédures) avec analyse et restitution du comportement des participants placés tantôt en position d’audités, tantôt en position d’auditeurs.