Au 19ème siècle l’industrialisation et l’urbanisation modifient radicalement le rapport de l’homme à la nature. L’apparition du plastique et la surconsommation d’hydrocarbures fossiles pour le transport, l’habitat, les infrastructures, accompagnent un développement peu soucieux de son impact sur le milieu. A partir des années 2000, les notions de développement durable et respect de l’environnement s’imposent et sont maintenant de plus en plus partagées par tous les acteurs économiques et entrainent la naissance de nouveaux métiers nécessitant un développement des compétences par la formation.
Rappel de la règlementation pour les IPCE
Connaître et appliquer la réglementation sur les rejets atmosphériques
Etude de cas
Une analyse environnementale permet d’avoir une vision précise de l’impact de ses activités, produits et services sur l’environnement. C’est un audit fait à un instant « t » qui doit être mis à jour régulièrement. Pour mettre en œuvre son système de management environnemental, l’entreprise doit identifier les aspects et impacts environnementaux significatifs. L’analyse environnementale est le point de départ à toute démarche de respect et protection de l’environnement…
La méthode du bilan carbone permet de comptabiliser les émissions, directes ou indirectes, de gaz à effet de serre d’une activité ou d’un site. Cette méthode développée par l’Ademe se base uniquement sur des données facilement accessibles. C’est la première étape du diagnostic climat d’une activité ou d’un site. En hiérarchisant les différents postes d’émissions en fonction de leur importance, elle facilité la mise en place d’actions prioritaires de réduction de ces émissions.
Le bilan carbone
Quelles solutions pour l’entreprise ?
Les étapes clés du diagnostic et de l’analyse
Le bilan carbone… exemples et retours d’expérience
Certaines installations classées soumises à la réglementation IPPC / IED doivent réaliser périodiquement un bilan de fonctionnement afin de permettre le réexamen de leur autorisation.
L’objectif du bilan de fonctionnement d’une ICPE
Les ICPE soumises à cette obligation
Le contenu d’un bilan de fonctionnement
Les meilleures techniques disponibles (MTD)
Les suites données à la remise du bilan de fonctionnement d’une ICPE
Développement Durable / Environnement : quels enjeux pour son entreprise?
Savoir analyser son contexte pour définir un champ d’application pertinent pour son SME
Acquérir les outils et méthodes nécessaires pour la mise en œuvre du SME par étapes
Points de vigilance pour la mise en œuvre et le déploiement du SME
Synthèse et évaluation des acquis
Mesure de satisfaction
Ateliers pratiques : identification des aspects environnementaux significatifs, technique de veille réglementaire, rédaction d’une politique environnementale, réalisation d’un programme de management environnemental, etc.
De plus en plus, il est demandé aux entreprises d’intégrer la dimension environnement à leur politique générale, de façon à s’engager pour la protection de l’environnement. Le chargé d’environnement anime cette démarche, celle-ci peut aboutir à la mise en place de la certification ISO 14000. Ainsi, le chargé d’environnement mène des actions d’information, de sensibilisation, de formation et de conseil auprès des salariés pour améliorer les performances en environnement, hygiène et sécurité de l’entreprise…
Les enjeux de l’environnement
Notions de base sur les principaux aspects environnementaux
Organiser la fonction de chargé d’environnement
Évaluer la conformité réglementaire
Définir et mettre en oeuvre des plans d’actions
La gestion opérationnelle des déchets
Le plan de surveillance et de mesure
La gestion des documents et des registres
La communication interne et externe
REACH est une nouvelle réglementation européenne entrée en vigueur le 1er juin 2007. Elle impose aux entreprises de prouver qu’elles ne commercialisent pas de produits incluant des substances chimiques dangereuses pour la santé des consommateurs et pour l’environnement. L’objectif de l’Union Européenne et le rôle du chargé de mission REACH sont d’améliorer la connaissance des substances chimiques utilisées par l’industrie, d’isoler les substances toxiques pour la santé et l’environnement et de favoriser leur substitution par des produits inoffensifs.
Le développement durable et le monde de l’entreprise
Prendre en compte des exigences réglementaires et non réglementaires
Définir et mettre en œuvre une politique d’achat responsable
Évaluer ses fournisseurs
Comment valoriser sa démarche ?
Synthèse et évaluation des acquis
Mesure de satisfaction
Ateliers pratiques : quiz, élaboration d’un guide opérationnel de l’acheteur, guide d’évaluation des fournisseurs, …
Le droit de l’environnement et du développement durable concerne toutes les branches du droit public et du droit privé, particulièrement depuis l’adoption de la Charte de l’environnement en 2004 et du Grenelle de l’environnement. Les exigences de la protection de l’environnement et du développement durable concernent aussi bien les domaines de compétences de l’État, des collectivités territoriales, des établissements publics et des entreprises privées soumises au respect de nouvelles obligations.
Les sources du droit de l’environnement
Les domaines du droit de l’environnement
Les Installations Classées pour la Protection de l’Environnement (ICPE)
Les responsabilités et les sanctions
Les juridictions compétentes dans le domaine de l’environnement
Les réformes récentes et à venir
Dans le cadre du système d’échange de quotas de gaz à effet de serre, actuel et à venir, un certain nombre d’installations sont soumises à la quantification, déclaration et vérification de leurs émissions de GES. Il est donc impératif pour l’exploitant de maîtriser le cadre réglementaire précisant notamment le champ et les modalités pratiques de ces trois obligations.
Maîtriser les textes réglementaires et leurs incidences pratiques
Appliquer les méthodes de quantification
Déclarer les émissions
L’objectif national de renforcement de la part des énergies renouvelables dans la consommation d’énergie à l’horizon 2020 crée de nombreuses opportunités d’investissements dans ces solutions. Fournies par le soleil, le vent, la chaleur de la terre, les chutes d’eau, les marées ou encore la croissance des végétaux, les énergies renouvelables n’engendrent pas ou peu de déchets ou d’émissions polluantes. Elles participent à la lutte contre l’effet de serre et les rejets de CO2 dans l’atmosphère.
Le contexte énergétique.
Notions de Génie Climatique
Panorama des solutions historiques actuelles
Description des différentes solutions en énergies renouvelables
Présentation des différentes structures et parties prenantes dans le domaine des énergies renouvelables
Synthèse des différentes aides à l’investissement
Aujourd’hui les politiques RSE s’élargissent considérablement et touchent de plus en plus à des problématiques sociales et sociétales qui dépassent le canevas des gestes verts en faveur de la planète : bien être des collaborateurs au travail, équilibre vie familiale et vie personnelle, prévention des risques psycho-sociaux, développement des compétences, représentation de la diversité dans les équipes… Autant de thèmes abordés par l’angle de la RSE et qui convergent spontanément vers des enjeux RH, stratégiques et opérationnels.
Module 1 : Identifier les enjeux du développement durable
Introduction au développement durable
Environnement et fonction RH
Module 2 : Intégrer le développement durable dans la fonction RH
Mettre en œuvre le Développement Durable
La prise en compte de l’environnement par l’entreprise est véritablement une affaire de management au même titre que ce qui peut être fait pour la qualité, pour les ressources humaines ou pour les approvisionnements. À ce titre c’est bien l’affaire de tous. Si la démarche doit être impulsée par le dirigeant comme un choix stratégique et doit être gérée au plus haut niveau, l’implication des salariés et leurs représentants est tout aussi indispensable. Leurs contributions sont nécessaires tant pour l’élaboration des mesures opérationnelles que pour leur mise en œuvre effective.
Le Développement Durable
Obligations et démarches
Les parties prenantes
La nouvelle image de l’entreprise
Le contenu de l’étude d’impact, défini dans le décret n 77-1133 du 21 septembre 1977 pris pour application de la loi n 76-663 du 19 juillet 1976 relative aux installations classées pour la protection de l’environnement codifiée article L. 511-1 et suivants du code de l’Environnement, doit être en relation avec l’importance de l’installation projetée et avec ses incidences prévisibles sur l’environnement, au regard des intérêts visés par l’article 1er de la loi du 19 juillet 1976 et l’article 2 de la loi n 92-3 du 3 janvier 1992 sur l’eau.
Le contexte réglementaire
Le rôle des acteurs : maître d’ouvrage, bureau d’étude, administration (DREAL, Autorité environnementale, etc.)
La réalisation de l’étude d’impact
L’étude de dangers, clé de voûte de la démarche sécurité, est réalisée par l’industriel sous sa responsabilité comme le reste du dossier et sous le contrôle de l’inspection des installations classées. Elle s’articule autour du recensement des phénomènes dangereux possibles, de l’évaluation de leurs conséquences, de leur probabilité d’occurrence, de leur cinétique ainsi que de leur prévention et des moyens de secours.
Le contexte réglementaire
Le contenu de l’étude de dangers
Les principales méthodes et outils utilisés dans le cadre des études de dangers
Les principaux phénomènes dangereux
Ensemble des processus d’organisation, des techniques et des moyens mis en œuvre par une collectivité pour se préparer à une crise, y faire face et en atténuer les conséquences. La gestion de crise en environnement comprend l’alerte, l’intervention coordonnée des secours et l’analyse rétrospective du déroulement et des effets des deux premières phases.
Risques et conséquences des crises :
Analyser la vulnérabilité de l’entreprise
Modalités de mise en place d’un système de gestion de crise
L’après-crise :
Mise en situation : La formation s’appuie sur un scénario servant de fil rouge.
DNDA
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